Définition cédule
Citations
Synonymes
Définition
Cédule (Nom commun)
[se.dyl] / Féminin
- (Désuet) Écrit, billet sous seing privé, par lequel on reconnaît devoir quelque somme.
- (Histoire) (Droit) Écrit portant citation devant un tribunal.
- (Contributions) Chaque liste ou catégorie de revenus imposables.
- (Québec) (Anglicisme) Horaire, emploi du temps. Note : L'emploi de ce terme est critiqué par l'OQLF puisqu'il s'agit d'un calque de l'anglais schedule.