Définition jurisprudence

La jurisprudence est le corps de décisions judiciaires et d'interprétations légales établies par les tribunaux dans le cadre de leurs précédents jugements. Elle représente l'ensemble des décisions et des principes juridiques établis au fil du temps par les tribunaux dans le traitement de cas spécifiques. La jurisprudence joue un rôle essentiel dans le système juridique en aidant à interpréter la loi et à guider les jugements futurs. Elle est utilisée par les avocats, les juges et les parties prenantes dans les affaires judiciaires pour étayer leurs arguments et leurs décisions.

La jurisprudence est souvent considérée comme une source de droit à part entière, en plus des lois codifiées. Elle permet de combler les lacunes législatives et de fournir des orientations sur la manière dont la loi doit être appliquée dans des situations particulières. Les décisions des tribunaux supérieurs, notamment les cours d'appel et les cours suprêmes, ont une influence particulièrement importante dans le développement de la jurisprudence. Les décisions rendues dans des affaires emblématiques peuvent avoir un impact durable sur la manière dont le droit est interprété et appliqué, ce qui en fait un élément fondamental du système juridique.