Définition récolement
Citations
Synonymes
Définition
Récolement (Nom commun)
[ʁe.kɔl.mɑ̃] / Masculin D'une manière générale, le consiste dans la vérification qu'un document écrit (liste, plan,...) est conforme à la réalité physique qu'il est censé décrire et dans sa rectification éventuelle.
- (Droit) (Commerce) Au moment de la vente qui suit une saisie-exécution, vérification par un huissier que la liste des meubles mis en vente correspond bien à celle qui a été faite au moment de la saisie.
- Vérification que l’on fait dans une bibliothèque pour s’assurer que tous les ouvrages portés à l’inventaire sont bien en place et complets.
- Assemblage de l'ensemble des documents descriptifs des travaux réalisés que l’on fait en fin de chantier dans le BTP
- (Désuet) (Droit) Action par laquelle on récolait les témoins.
- (Droit) (Sylviculture) Procès-verbal de visite que font les agents de l’administration forestière, pour vérifier si une coupe de bois a été faite conformément aux ordonnances.