Définition royalties

Les royalties, ou redevances, représentent des paiements effectués par un individu ou une entité (le licencié) au propriétaire de droits d'auteur, de brevets, de marques, ou d'autres formes de propriété intellectuelle (le licenciant), pour le droit d'utiliser ces propriétés intellectuelles. Ces paiements sont généralement calculés en fonction du volume de vente ou de l'utilisation de l'œuvre ou du produit concerné. Les royalties constituent une source de revenu importante pour les créateurs et les inventeurs, leur permettant de bénéficier financièrement de leurs créations ou innovations sans avoir à en céder la propriété ou à les vendre entièrement.

Les modalités de paiement des royalties sont définies dans un contrat de licence, qui précise la durée de l'accord, le taux ou le montant des redevances, ainsi que les conditions d'utilisation de la propriété intellectuelle. Ces accords peuvent concerner divers domaines, tels que la publication de livres, la musique, la production de films, l'exploitation de brevets dans la fabrication de produits, ou l'utilisation de logiciels. Les royalties permettent ainsi de récompenser la créativité et l'innovation, tout en favorisant le partage et la diffusion des connaissances et des œuvres culturelles dans le respect des droits des auteurs et des inventeurs.